La consultation de la base Frantext est réservée à des fins d'enseignement et de recherche. Elle est possible sur abonnement payant, dans le cadre d’un partenariat avec le Syndicat National des éditeurs. Le montant de l’abonnement sert à couvrir les frais de maintenance de la base et son enrichissement. L'abonnement est réservé aux centres de recherche, bibliothèques, chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants, ainsi qu’aux collaborateurs scientifiques.

Abonnement institutionnel

Public concerné : Établissements d'enseignement, Universités, Bibliothèques universitaires, Laboratoires ou Centres de Recherche, Centres de documentation, Bibliothèques, Médiathèques.

Durée de l'abonnement : 1 an. L'abonnement doit être renouvelé chaque année. L’abonnement est ouvert soit pour l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre, soit pour l’année universitaire, du 1er octobre au 30 septembre.

Tarif annuel : 370 € HT. Il permet la connexion de 50 machines simultanément par reconnaissance d'adresses IPv4. Le coût est forfaitaire.

Procédure d'abonnement : L'abonnement peut être souscrit par bon de commande, paiement en ligne, chèque, virement bancaire ou via un organisme d'abonnement :

1. Par Bon de commande : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal, comportant la liste des adresses IPv4 devant accéder à la ressource.

   • Abonnement d'établissement public français : Pour toute transaction par bon de commande,vous devez impérativement fournir un bon de commande émis par l'établissement public français.

2. Par Carte bancaire : Vous réglez directement votre abonnement avec une carte bancaire grâce à un accès sécurisé : 

   • Accéder au site de paiement

3. Par Chèque : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez votre règlement par chèque.

   • Ordre : Agent Comptable Secondaire du CNRS

4. Par Virement bancaire : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez la copie de l'ordre de virement.

   • Code banque : 10071
   • Domiciliation : TPNANCY TRES GALE
   • Code guichet : 54000
   • IBAN : FR76 1007 1540 0000 0010 0257 850
   • N° de compte : 00001002578
   • BIC : BDFEFRPPXXX
   • Clé RIB : 50
   • Titulaire du Compte : Agent Comptable secondaire du CNRS - DNE

5. Par un Organisme d'Abonnement : l'organisme nous fait parvenir, par courrier électronique ou postal, la liste des adresses IPv4 devant accéder à la ressource. 

   • Abonnement d'établissement public français : l'organisme peut effectuer un paiement en ligne (ou un virement bancaire direct dans le cas d'EBSCO). Pour toute transaction par bon de commande, il doit impérativement fournir un bon de commande émis par l'établissement public français.
   • Abonnement d'établissement public hors-france : l'organisme peut effectuer un paiement en ligne, par chèque ou un virement bancaire direct. Pour toute transaction par bon de commande, il lui suffit de nous faire parvenir le formulaire d'abonnement en spécifiant l'adresse de facturation. La délégation régionale Centre-Est du CNRS lui fera parvenir la facture.

Modalités de paiement : Après réception de votre bon de commande ou formulaire d'abonnement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et le service comptable du CNRS édite la facture dont vous devrez vous acquitter.

Abonnement individuel

Public concerné : Chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants.

Les chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants peuvent vérifier préalablement s’ils ne disposent pas déjà d’un accès par l’intermédiaire de l’ENT de leur université, ou de leur bibliothèque universitaire.

Durée de l'abonnement : 1 an. L'abonnement doit être renouvelé chaque année. L’abonnement est ouvert soit pour l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre, soit pour l’année universitaire, du 1er octobre au 30 septembre. Précisez la période souhaitée lors de votre commande.

Tarif annuel : 35 € HT (42 € TTC). C'est à l'abonné et non à l'institution de rattachement (université, …) d'en assurer le règlement. Après réception de la commande ou du paiement, les informations de connexion vous seront délivrées par courrier électronique. Le coût est forfaitaire.

Procédure d'abonnement : L'abonnement peut être souscrit par paiement en ligne, chèque ou virement bancaire :

1. Par Carte bancaire : Vous réglez directement votre abonnement avec une carte bancaire grâce à un accès sécurisé : 
   • Accéder au site de paiement
2. Par Chèque : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez votre règlement par chèque.
   • Ordre : Agent Comptable Secondaire du CNRS
3. Par Virement bancaire : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez la copie de l'ordre de virement.
   • Code banque : 10071
   • Domiciliation : TPNANCY TRES GALE
   • Code guichet : 54000
   • IBAN : FR76 1007 1540 0000 0010 0257 850
   • N° de compte : 00001002578
   • BIC : BDFEFRPPXXX
   • Clé RIB : 50
   • Titulaire du Compte : Agent Comptable secondaire du CNRS - DNE

Modalités de paiement : Après réception de votre paiement en ligne, chèque ou virement bancaire, l'accès à la ressource en ligne est activé, et le service comptable du CNRS vous envoi une facture.

Renouvellement

ATTENTION : L'abonnement est valide pendant une année. Il n'y a pas de reconduction tacite de l'abonnement.

Chaque abonné doit procéder au renouvellement de son abonnement, avant le 31 décembre (année civile) ou le 1er octobre (année universitaire). Une mise à jour complète des adresses IP et des codes d'accès des abonnés est effectuée sur nos serveurs au 1er novembre et au 1er février. À défaut de réception du paiement de l'abonnement passée l'une ou l'autre de ces dates, il ne sera plus possible de maintenir la fourniture du service.

Facturation

Après réception de votre paiement en ligne, bon de commande ou virement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et la délégation régionale Centre-Est du CNRS émet la facturation.

Les conditions tarifaires étant fixées par décision de la direction générale du CNRS, nos service n'effectuent ni remise, ni devis, ni facture pro forma.

Exclusivité

La marque FRANTEXT© est enregistrée à l'INPI, elle est la propriété exclusive du CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique). Seule l'Unité mixte de recherche ATILF est habilitée par le CNRS pour permettre à la communauté scientifique française et internationale l'accès à Frantext. un certificat d'exclusivité peut être fourni sur demande à frantext@atilf.fr.

Statistiques

Des statistiques sont réalisées de façon globale pour l'ensemble des abonnés et sont destinées à un usage technique interne à l'ATILF notamment pour l'évaluation et l'évolution de l'outil de consultation Frantext.

Nos services ne conservent aucune information de connexion permettant d'identifier les utilisateurs et leurs usages.

Compte tenu des différents modes de connexion à l'outil (reconnaissance de n° IP, gestion par proxy et différents types de classes), les institutions qui souhaitent obtenir des statistiques d'usage doivent mettre en place leur propre moyen d'identification, avec un proxy par exemple.

Informatique et liberté

Conformément à la loi Informatique et Libertés vous disposez du droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression relative aux données vous concernant. Il vous est possible d'exercer ce droit en envoyant une demande à frantext@atilf.fr.

Nous contacter

Pour toute information concernant la gestion de votre abonnement ou pour vous abonner, vous pouvez nous contacter :

• par courrier électronique à frantext@atilf.fr
• par courrier postal à l’adresse : 
  ATILF - CNRS
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