La consultation de la base Frantext est réservée à des fins d'enseignement et de recherche. Elle est possible sur abonnement payant, dans le cadre d’un partenariat avec le Syndicat National des éditeurs. Le montant de l’abonnement sert à couvrir les frais de maintenance de la base et son enrichissement. Il est possible de s'abonner à titre individuel ou institutionnel. L'abonnement est réservé aux centres de recherche, bibliothèques, chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants, ainsi qu’aux collaborateurs scientifiques.

Abonnement institutionnel

Procédure d'abonnement

L'abonnement peut être souscrit par bon de commande, paiement en ligne, chèque, virement bancaire ou via un organisme d'abonnement :

1. Par Bon de commande : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal, comportant la liste des adresses IPv4, EZproxy ou CIDR devant accéder à la ressource. Si vous choisissez de nous faire parvenir votre propre bon de commande, vous devez impérativement nous préciser : le nom et l'adresses électronique du contact qui recevra toutes les informations relatives à l'abonnement, la période d'abonnement choisie et la liste des adresses IPv4, EZproxy ou CIDR devant accéder à la ressource.

   Abonnement d'établissement public français :

   1. Vous devez impérativement fournir un bon de commande émis par l'établissement.
   2. Si votre établissement ne peut émettre un bon de commande avant le début de la prochaine année civile, merci de nous faire parvenir un formulaire d'abonnement - lisible et signé - avant la fin de l'année en cours. L'abonnement sera ainsi maintenu le temps nécessaire à l'obtention du bon de commande de l'établissement.
   3. Si vos informations de contact ou votre liste d'adresses IP évoluent, merci de les préciser séparément dans un formulaire d'abonnement lisible ou directement par courrier électronique.

2. Par Carte bancaire : Vous réglez directement votre abonnement avec une carte bancaire grâce à un accès sécurisé : 

   • Accéder au site de paiement 
      

3. Par Chèque : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez votre règlement par chèque.

   • Ordre : Agent Comptable Secondaire du CNRS - DCE
      

4. Par Virement bancaire : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez la copie de l'ordre de virement. Afin de retrouver plus facilement l'expéditeur du virement, merci de préciser qu'il s'agit d'une abonnement Frantext dans l'intitulé du virement bancaire, ainsi que le numéro d'abonné ou le numéro de la facture. Il est important que nous puissions vous recontacter par email. Merci de vous assurer que le CNRS touche bien la somme correspondante à l'abonnement, tous les frais bancaires sont à votre charge.

   Code banque	10071	Domiciliation	TPNANCY
   Code guichet	54000	IBAN	FR76 1007 1540 0000 0010 0257 850
   N° de compte	00001002578	BIC	TRPUFRP1
   Clé RIB	50	Titulaire du Compte	Agent Comptable secondaire du CNRS - DCE

5. Par un Organisme d'Abonnement : l'organisme nous fait parvenir, par courrier électronique ou postal, le nom et l'adresses électronique du contact qui recevra toutes les informations relatives à l'abonnement, la période d'abonnement choisie et la liste des adresses IPv4, EZproxy ou CIDR devant accéder à la ressource.

   1. Abonnement d'établissement public français : l'organisme peut effectuer un paiement en ligne ou un virement bancaire direct. Pour toute transaction par bon de commande, il doit impérativement fournir un bon de commande émis par l'établissement public français.
       
   2. Abonnement d'établissement public hors-france : l'organisme peut effectuer un paiement en ligne, par chèque ou un virement bancaire direct. Pour toute transaction par bon de commande, il lui suffit de nous faire parvenir le formulaire d'abonnement en spécifiant l'adresse de facturation. La délégation régionale Centre-Est du CNRS lui fera parvenir la facture, qu'il pourra ensuite régler.

Modalités de paiement

Après réception de votre paiement en ligne, bon de commande ou formulaire d'abonnement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et le service comptable du CNRS édite votre facture.

Abonnement individuel

Procédure d'abonnement

L'abonnement peut être souscrit par paiement en ligne, chèque ou virement bancaire :

1. Par Carte bancaire : Vous réglez directement votre abonnement avec une carte bancaire grâce à un accès sécurisé : 
   • Accéder au site de paiement 
      
2. Par Chèque : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez votre règlement par chèque.
   • Ordre : Agent Comptable Secondaire du CNRS
      

3. Par Virement bancaire : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez la copie de l'ordre de virement. Afin de retrouver plus facilement l'expéditeur du virement, merci de préciser qu'il s'agit d'une abonnement Frantext dans l'intitulé du virement bancaire, ainsi que votre numéro d'abonné ou le numéro de la facture. Merci de vous assurer que le CNRS touche bien la somme correspondante à l'abonnement, tous les frais bancaires sont à votre charge.

   Code banque	10071	Domiciliation	TPNANCY
   Code guichet	54000	IBAN	FR76 1007 1540 0000 0010 0257 850
   N° de compte	00001002578	BIC	TRPUFRP1
   Clé RIB	50	Titulaire du Compte	Agent Comptable secondaire du CNRS - DCE

Modalités de paiement

Après réception de votre paiement en ligne, chèque ou virement bancaire, l'accès à la ressource en ligne est activé, et le service comptable du CNRS vous envoi la facture dont vous pourrez alors vous acquitter.

Renouvellement

Chaque abonné doit procéder au renouvellement de son abonnement, avant le 31 décembre (année civile) ou le 30 septembre (année universitaire). Une mise à jour complète des adresses IP et des codes d'accès des abonnés est effectuée sur nos serveurs au 1er novembre et au 1er février. À défaut de réception du paiement de l'abonnement passée l'une ou l'autre de ces dates, il ne sera plus possible de maintenir la fourniture du service.

Annulation

L'abonnement peut être annulé à tout moment de l'année. Le tarif étant forfaitaire, il ne sera pas effectué de remboursement.

Facturation

Après réception de votre paiement en ligne, bon de commande ou virement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et la délégation régionale Centre-Est du CNRS émet la facturation dont vous pourrez alors vous acquitter.

Les conditions tarifaires étant fixées par décision de la direction générale du CNRS, nos service n'effectuent ni remise, ni devis, ni facture pro forma. Envoyez directement un bon de commande.

Exclusivité

La marque FRANTEXT© est enregistrée à l'INPI, elle est la propriété exclusive du CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique). Seule l'Unité mixte de recherche ATILF est habilitée par le CNRS pour permettre à la communauté scientifique française et internationale l'accès à Frantext. Un certificat d'exclusivité peut être fourni sur demande par courrier électronique.

Statistiques

Nous ne disposons pas de statistiques liées à l'utilisation de Frantext. 

Compte tenu des différents modes de connexion à l'outil (reconnaissance du numéro IP d'un utilisateur, administration par proxy ou différents types de classes), notre équipe informatique recommande aux institutions souhaitant obtenir des statistiques d'utilisation de mettre en place leurs propres moyens d'identification.

Conditions d'utilisation

Les conditions d'utilisation du contenu de la base sont exposées sur la page Informations générales

Informatique et liberté

Des données à caractère personnel :

• Création de compte (accès bases de données) : nom – prénom – email – données de connexion

Sont susceptibles d’être collectées par :

CNRS/ATILF (UMR 7118)
    44, avenue de la libération
    54063 Nancy Cedex
    France

DPD
    2 rue Jean Zay
    Bâtiment Ariane 4
    54519 Vandœuvre-lès-Nancy
    France

Elles sont accessibles par :

• Création de compte : Service de Soutien Technique à la Recherche
• Liste de diffusion : Service de Soutien Technique à la Recherche

Et conservées pour une durée de :

• Création de compte : Durée de validité du compte
• Liste de diffusion : Durée de validité du compte

Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la collecte de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services.

Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :

• Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent
• Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes
• Demander la portabilité ou la suppression de vos données
• Demander la suppression de votre compte
• Demander la limitation du traitement de vos données
• Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données
• Retirer votre consentement au traitement de vos données

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à :

Service abonnements Frantext
    CNRS/ATILF (UMR 7118)
    44, avenue de la libération
    BP 30687 - 54063 Nancy Cedex
    France
par courrier électronique

Vous pouvez contacter également votre DPD à l’adresse suivante :

DPD
    2 rue Jean Zay
    Bâtiment Ariane 4
    54519 Vandoeuvre lès Nancy
    France
par courrier électronique

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.

Nous contacter

Pour toute information concernant la gestion de votre abonnement ou pour vous abonner, vous pouvez nous contacter par courrier électronique, ou par courrier postal à l’adresse : 

ATILF - CNRS
Abonnement à FRANTEXT
44, avenue de la Libération
B.P. 30687
F 54063 NANCY CEDEX