La consultation de la base Frantext est réservée à des fins d'enseignement et de recherche. Elle est possible sur abonnement payant, dans le cadre d’un partenariat avec le Syndicat National des éditeurs. Le montant de l’abonnement sert à couvrir les frais de maintenance de la base et son enrichissement. Il est possible de s'abonner à titre individuel ou institutionnel. L'abonnement est réservé aux centres de recherche, bibliothèques, chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants, ainsi qu’aux collaborateurs scientifiques.

Abonnement institutionnel

Procédure d'abonnement

Pour tout abonnement, il est nécessaire de compléter le formulaire en ligne à l'adresse https://www.frantext.fr/subscription, de préciser les options d'authentification, puis de choisir le mode de paiement :

1. Paiement par carte bancaire : vous payez directement et les accès sont activés automatiquement.
2. Paiement par bon de commande : vous recevez un bon de commande PDF à compléter (date et signature) puis à nous renvoyer par courrier électronique avec toutes les pièces demandées. À réception des pièces et après vérification, les accès sont activés manuellement et le service comptable du CNRS vous envoi une facture à régler selon les modalités de paiement détaillées au verso du bon de commande PDF. Merci de vous assurer que le CNRS touche bien la somme correspondante à l'abonnement, tous les frais bancaires sont à votre charge.

    Les établissement public français doivent impérativement fournir un bon de commande émis par l'établissement

Réabonnement

Pour vous réabonner, vous devez utiliser une des adresse E-mail liée à votre abonnement initial. Cliquez sur le bouton Se réabonner, puis saisissez votre E-mail. Vous recevrez un lien temporaire qui vous permettra d'accéder au formulaire pré-rempli avec les informations de votre compte. Il vous sera alors possible de modifier les options d'authentification et de générer un nouveau bon de commande PDF en quelques clics. Il est impératif de valider toutes les étapes de l'abonnement en ligne, afin de mettre à jour votre abonnement.

Vous pouvez également spécifier une adresse E-mail lors de l'abonnement initial, pour recevoir un rappel 2 mois avant la fin de votre abonnement, par courrier électronique.

Modification des options d'authentification

Il vous est possible de modifier les options d'authentification par IP, plages d'IP et fournisseur d'identités durant le processus d'abonnement initial ou de réabonnement. Si vous avez besoin de modifier ces options à d'autres moment de l'année, vous pouvez nous indiquer les modifications à effectuer par courrier électronique.

Cas particulier des organismes d'abonnement

Les organismes d'abonnement doivent également compléter le formulaire en ligne à l'adresse https://www.frantext.fr/subscription, et préciser les options d'authentification et le mode de paiement. Ces étapes sont indispensables pour activer l'authentification par IP, plages d'IP et fournisseur d'identités.

Afin de gérer l'ensemble de leurs abonnements, ils doivent cocher la case qui les concerne dans la partie Informations sur le correspondant technique ou l'organisme d'abonnement et indiquer toujours le même E-mail pour chaque nouvel abonnement. Lors du réabonnement, ils pourront ainsi recevoir la liste de l'ensemble des abonnements dont ils ont la charge par E-mail et les réabonner en quelques clics. 

Abonnement individuel

Procédure d'abonnement

L'abonnement peut être souscrit par paiement en ligne, chèque ou virement bancaire :

1. Soit par Carte bancaire : Vous réglez directement votre abonnement avec une carte bancaire grâce à un accès sécurisé : 
   • Accéder au site de paiement 
      

2. Soit par Virement bancaire : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez la copie de l'ordre de virement. Afin de retrouver plus facilement l'expéditeur du virement, merci de préciser qu'il s'agit d'une abonnement Frantext dans l'intitulé du virement bancaire, ainsi que votre numéro d'abonné ou le numéro de la facture. Merci de vous assurer que le CNRS touche bien la somme correspondante à l'abonnement, tous les frais bancaires sont à votre charge.

   Code banque	10071	Domiciliation	TRÉSOR PUBLIC, 50 rue des ponts 54000 NANCY
   Code guichet	54000	IBAN	FR76 1007 1540 0000 0010 0257 850
   N° de compte	00001002578	BIC	TRPUFRP1
   Clé RIB	50	Titulaire du Compte	Agent Comptable secondaire du CNRS - DCE

3. Soit par Chèque : Vous nous envoyez un formulaire d'abonnement lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez votre règlement par chèque.
   • Ordre : Agent Comptable Secondaire du CNRS

Modalités de paiement

Après réception de votre paiement en ligne, chèque ou virement bancaire, l'accès à la ressource en ligne est activé, et le service comptable du CNRS vous envoi la facture dont vous pourrez alors vous acquitter.

Renouvellement

Chaque abonné doit procéder au renouvellement de son abonnement, avant le 31 décembre (année civile) ou le 30 septembre (année universitaire). Une mise à jour complète des adresses IP et des codes d'accès des abonnés est effectuée sur nos serveurs au 1er novembre et au 1er février. À défaut de réception du paiement de l'abonnement passée l'une ou l'autre de ces dates, il ne sera plus possible de maintenir la fourniture du service.

Annulation

L'abonnement peut être annulé à tout moment de l'année. Le tarif étant forfaitaire, il ne sera pas effectué de remboursement.

Facturation

Après réception de votre paiement en ligne, bon de commande ou virement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et la délégation régionale Centre-Est du CNRS émet la facturation dont vous pourrez alors vous acquitter.

Les conditions tarifaires étant fixées par décision de la direction générale du CNRS, nos service n'effectuent ni remise, ni devis, ni facture pro forma. Envoyez directement un bon de commande.

Exclusivité

La marque FRANTEXT© est enregistrée à l'INPI, elle est la propriété exclusive du CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique). Seule l'Unité mixte de recherche ATILF est habilitée par le CNRS pour permettre à la communauté scientifique française et internationale l'accès à Frantext. Un certificat d'exclusivité peut être fourni sur demande par courrier électronique.

Statistiques

Nous ne disposons pas de statistiques liées à l'utilisation de Frantext. 

Compte tenu des différents modes de connexion à l'outil (reconnaissance du numéro IP d'un utilisateur, administration par proxy ou différents types de classes), notre équipe informatique recommande aux institutions souhaitant obtenir des statistiques d'utilisation de mettre en place leurs propres moyens d'identification.

Conditions d'utilisation

Les conditions d'utilisation du contenu de la base sont exposées sur la page Informations générales

Informatique et liberté

Des données à caractère personnel :

• Création de compte (accès bases de données) : nom – prénom – email – données de connexion

Sont susceptibles d’être collectées par :

CNRS/ATILF (UMR 7118)
    44, avenue de la libération
    54063 Nancy Cedex
    France

DPD
    2 rue Jean Zay
    Bâtiment Ariane 4
    54519 Vandœuvre-lès-Nancy
    France

Elles sont accessibles par :

• Création de compte : Service de Soutien Technique à la Recherche
• Liste de diffusion : Service de Soutien Technique à la Recherche

Et conservées pour une durée de :

• Création de compte : Durée de validité du compte
• Liste de diffusion : Durée de validité du compte

Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la collecte de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services.

Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :

• Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent
• Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes
• Demander la portabilité ou la suppression de vos données
• Demander la suppression de votre compte
• Demander la limitation du traitement de vos données
• Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données
• Retirer votre consentement au traitement de vos données

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à :

Service abonnements Frantext
    CNRS/ATILF (UMR 7118)
    44, avenue de la libération
    BP 30687 - 54063 Nancy Cedex
    France
par courrier électronique

Vous pouvez contacter également votre DPD à l’adresse suivante :

DPD
    2 rue Jean Zay
    Bâtiment Ariane 4
    54519 Vandoeuvre lès Nancy
    France
par courrier électronique

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.

Nous contacter

Pour toute information concernant la gestion de votre abonnement ou pour vous abonner, vous pouvez nous contacter par courrier électronique, ou par courrier postal à l’adresse : 

ATILF - CNRS
Abonnement à FRANTEXT
44, avenue de la Libération
B.P. 30687
F 54063 NANCY CEDEX