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Page / - dernière modification par Gilles Toubiana le 2024/10/25 09:55 

Abonnements et tarifs 
dernière modification par Gilles Toubiana
le 2024/10/25 09:55

Table des matières
Abonnement institutionnel
Procédure d'abonnement
Renouvellement
Modification des options d'authentification
Cas particulier des organismes d'abonnement
Abonnement individuel
Procédure d'abonnement
Renouvellement
Annulation
Facturation
Exclusivité
Statistiques
Utilisation du service
Informatique et liberté
Nous contacter

× Dans le courant de l'année 2023, notre plateforme de paiement en ligne a évolué pour prendre en charge l'intégralité des abonnements et automatiser les réabonnements. Merci de lire attentivement le contenu de cette page.
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DANS CETTE PAGE
•	Abonnement institutionnel
•	Procédure d'abonnement
•	Renouvellement
•	Modification des options d'authentification
•	Cas particulier des organismes d'abonnement
•	Abonnement individuel
•	Procédure d'abonnement
•	Renouvellement
•	Annulation
•	Facturation
•	Exclusivité
•	Statistiques
•	Utilisation du service
•	Informatique et liberté
•	Nous contacter
La consultation de la base Frantext est réservée à des fins d'enseignement et de recherche. Elle est possible sur abonnement payant, dans le cadre d’un partenariat avec le Syndicat National des éditeurs. Le montant de l’abonnement sert à couvrir les frais de maintenance de la base et son enrichissement. Il est possible de s'abonner à titre individuel ou institutionnel. L'abonnement est réservé aux centres de recherche, bibliothèques, chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants, ainsi qu’aux collaborateurs scientifiques.
Abonnement institutionnel
Pour les paiements par virements bancaires, commencez par créer un bons de commande depuis la plateforme d'abonnement en ligne (étape 4). Toutes les modalités de paiement sont détaillées au verso du bon de commande PDF que vous recevrez pas email. À réception des pièces par courrier électronique et après vérification, les accès sont activés manuellement et le service comptable du CNRS vous envoi une facture à régler selon les modalités de paiement qui vous conviennent.
Les chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants peuvent vérifier préalablement s’ils ne disposent pas déjà d’un accès par l’intermédiaire de l’ENT (Espace Numérique de Travail) de leur université, ou de leur bibliothèque universitaire.
Public concerné : Établissements d'enseignement, Universités, Bibliothèques universitaires, Laboratoires ou Centres de Recherche, Centres de documentation, Bibliothèques, Médiathèques.

Durée de l'abonnement : 1 an. L'abonnement doit être renouvelé chaque année. L’abonnement est ouvert soit pour l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre, soit pour l’année universitaire, du 1er octobre au 30 septembre.

Tarif annuel : 370 € HT. Il permet la connexion de 50 machines simultanément par reconnaissance d'adresses IPv4, plages d'IPv4 et fournisseur d'identités. Le coût est forfaitaire. Pour bénéficier de plus de connexions simultanées, contractez plusieurs abonnements.
Procédure d'abonnement
Pour tout abonnement, il est nécessaire de compléter le formulaire en ligne à l'adresse https://paiement.frantext.fr/institutionnels,  de préciser les options d'authentification par fournisseur d'identité ou adresses IPv4 (étape 2), puis de choisir un mode de paiement (étape 4) :
 1.	Étape 4 - Paiement par carte bancaire : vous payez directement et les accès sont activés automatiquement.
 2.	Étape 4 - Paiement par bon de commande : vous recevez par email un bon de commande PDF à compléter (date et signature) puis à nous renvoyer par courrier électronique avec toutes les pièces demandées. À réception des pièces et après vérification, les accès sont activés manuellement et le service comptable du CNRS vous envoi une facture à régler selon les modalités de paiement détaillées au verso du bon de commande PDF. Merci de vous assurer que le CNRS touche bien la somme correspondante à l'abonnement, tous les frais bancaires sont à votre charge.
 Les institutions françaises doivent impérativement joindre à ce formulaire, un bon de commande de l’organisme payeur.
Renouvellement
ATTENTION : L'abonnement est valide pendant une année. Il n'y a pas de reconduction tacite de l'abonnement.
⚡ Procédures de réabonnement en 1 page : Pour les institutions
Chaque abonné doit procéder au renouvellement de son abonnement, avant le 31 décembre (année civile) ou le 30 septembre (année universitaire). Une mise à jour complète des adresses IP et des codes d'accès des abonnés est effectuée sur nos serveurs au 1er octobre et au 1er janvier. À défaut de réception du paiement de l'abonnement passée l'une ou l'autre de ces dates, il ne sera plus possible de maintenir la fourniture du service.
Pour vous réabonner, vous devez utiliser l'adresse E-mail institutionnel liée à votre abonnement initial (cela ne fonctionnera pas avec celle du correspondant technique sauf pour les organismes d'abonnement). Depuis la page https://paiement.frantext.fr/institutionnels, cliquez sur le bouton Se réabonner, puis saisissez votre E-mail. Vous recevrez un lien temporaire qui vous permettra d'accéder au formulaire pré-rempli avec les informations de votre compte. Il vous sera alors possible de modifier les options d'authentification (étape 2) et de générer un nouveau bon de commande PDF en 3 clics (étape 4). Il est impératif de valider toutes les étapes de l'abonnement en ligne, afin de mettre à jour votre abonnement. Ces étapes sont indispensables pour activer l'authentification par IP, plages d'IP et fournisseur d'identités.
Les abonnements sont liés aux adresses E-mail institutionnelles. Si vous avez besoin de modifier l'E-mail institutionnel afin de recevoir correctement le lien temporaire de réabonnement, contactez-nous par courrier électronique pour modifier l'email de référence, ou abonnez-vous comme pour un premier abonnement, en remplissant intégralement le formulaire.
Vous pouvez également spécifier une adresse E-mail – lors de l'abonnement ou du réabonnement – afin de recevoir un rappel par courrier électronique, 2 mois avant la fin de votre abonnement.
Modification des options d'authentification
Il vous est possible de modifier les options d'authentification par IP, plages d'IP et fournisseur d'identités durant le processus d'abonnement initial ou de réabonnement. Les nouveaux accès sont activés pendant la nuit suivant les modifications. Si vous avez besoin de modifier ces options à d'autres moment de l'année, vous pouvez nous indiquer les modifications à effectuer par courrier électronique.
Cas particulier des organismes d'abonnement
Il est désormais obligatoire de passer votre commande (ou de payer directement) sur la plateforme en ligne à l'adresse https://paiement.frantext.fr/institutionnels. Sans cela, l'accès à FRANTEXT ne peut pas être activé.
⚡ Procédures de réabonnement en 1 page : Pour les organismes d'abonnement
Pour faciliter ce processus, 2 options sont disponibles :
1 - Renouvellement : Sur la page https://paiement.frantext.fr/institutionnels, cliquez sur le bouton "Se réabonner" et saisissez votre adresse e-mail. Cela vous permettra de générer des bons de commande (Etape 4) en 3 clics. Veuillez noter que vos clients peuvent également générer le bon de commande et vous l'envoyer (ou nous le faire parvenir directement par courrier électronique).
•	Si l'organisme d'abonnement prends en charge le renouvellement, il reçoit par email une liste de liens pour chaque abonnement dont il a la charge, du moment que la case Cochez cette case si vous inscrivez un ou plusieurs établissements en tant qu'organisme d'abonnement a bien été cochée dans le formulaire en ligne.
•	Si l'institution cliente prends en charge le réabonnement depuis la plateforme en ligne, elle reçoit uniquement le lien de réabonnement qui la concerne et peut faire suivre le formulaire PDF généré à l'étape 4 à son organisme d'abonnement qui nous le transmettra correctement complété (date et signature).
La validité des adresse email qui sont dans notre base de donnée est essentielle pour que le renouvellement puisse se passer correctement. Il est impératif de pouvoir cliquer sur le lien envoyé à l'une de ces adresses pour procéder au renouvellement. N'hésitez pas à nous contacter par courrier électronique pour vérifier les adresses email de vos clients ou pour mettre à jour la vôtre.
Tous les abonnés (institutions ou organisme d'abonnement) doivent compléter le formulaire en ligne à l'adresse https://paiement.frantext.fr/institutionnels, et préciser les options d'authentification et le mode de paiement. Ces étapes sont indispensables pour activer l'authentification par IP, plages d'IP et fournisseur d'identités.
Concernant les organisme d'abonnement, afin de gérer l'ensemble de leurs abonnements, ils doivent cocher la case qui les concerne dans la partie Informations sur le correspondant technique ou l'organisme d'abonnement et indiquer toujours le même E-mail pour chaque nouvel abonnement. Lors du réabonnement, ils pourront ainsi recevoir la liste de l'ensemble des abonnements dont ils ont la charge par E-mail et les réabonner en 3 clics. 
Pour les paiements par virements bancaires, commencez par créer un bons de commande depuis la plateforme d'abonnement en ligne (étape 4). Toutes les modalités de paiement sont détaillées au verso du bon de commande PDF que vous recevrez pas email. À réception des pièces par courrier électronique et après vérification, les accès sont activés manuellement et le service comptable du CNRS vous envoi une facture à régler selon les modalités de paiement qui vous conviennent.
2 - Première souscription : Pour les nouvelles commandes, vous pouvez remplir le formulaire en ligne à l'adresse https://paiement.frantext.fr/institutionnels, ou demander à vos clients d'utiliser un formulaire pré-rempli depuis une adresse internet (url) contenant vos informations de facturation. Vous pouvez créer vous-même cet url en utilisant le générateur de la page https://blog.frantext.fr/generateur-url/.
Exemple d'URL personnalisée (Cliquez sur le lien pour tester le pré-remplissage) : https://paiement.frantext.fr/institutionnels?isOrgAbo=1&mailOrgAbo=Manager-E-mail@subscribing-organization.com&nomOrgAbo=Subscribing%20Organization%20Name&telOrgAbo=%2B11-1-1111-1111&mailFact=Billing-E-mail@subscribing-organization.com&nomFact=Billing%20Organization%20Name&adresseFact=Address%20of%20the%20Billing%20Organization&codePostFact=2222-2222&villeFact=Tokyo&telFact=%2B33-3-3333-3333&codePaysFact=JP&codeTypeTva=horsUE&refCom=444444444
Abonnement individuel
Pour les paiements par virements bancaires ou chèques, commencez par créer un bons de commande depuis la plateforme d'abonnement en ligne (étape 3). Toutes les modalités de paiement sont détaillées au verso du bon de commande PDF que vous recevrez pas email. À réception des pièces par courrier électronique et après vérification, les accès sont activés manuellement.
Les chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants peuvent vérifier préalablement s’ils ne disposent pas déjà d’un accès par l’intermédiaire de l’ENT (Espace Numérique de Travail) de leur université, ou de leur bibliothèque universitaire.
Public concerné : Chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants.

Durée de l'abonnement : 1 an. L'abonnement doit être renouvelé chaque année. L’abonnement est ouvert soit pour l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre, soit pour l’année universitaire, du 1er octobre au 30 septembre. Précisez la période souhaitée lors de votre commande.

Tarif annuel : 35 € HT (42 € TTC). C'est à l'abonné et non à l'institution de rattachement (université, …) d'en assurer le règlement. Après réception de la commande ou du paiement, les informations de connexion vous seront délivrées par courrier électronique. Le coût est forfaitaire.
Procédure d'abonnement
Pour tout abonnement, il est nécessaire de compléter le formulaire en ligne à l'adresse https://paiement.frantext.fr/individuels,  puis de choisir un mode de paiement (étape 3) :
 1.	Étape 3 - Paiement par carte bancaire : vous payez directement et les accès sont activés automatiquement.
 2.	Étape 3 - Paiement par bon de commande : vous recevez par email un bon de commande PDF à compléter (date et signature) puis à nous renvoyer par courrier électronique avec toutes les pièces demandées. Toutes les modalités de paiement (chèque, virement bancaire) sont détaillées au verso du bon de commande PDF que vous recevrez pas email. À réception des pièces et après vérification, les accès sont activés manuellement. Merci de vous assurer que le CNRS touche bien la somme correspondante à l'abonnement, tous les frais bancaires sont à votre charge.
Modalités de paiement
Après réception de votre paiement en ligne ou de votre chèque, l'accès à la ressource en ligne est activé.  Si vous souhaitez payer par virement bancaire, vous pouvez nous envoyer un bon de commande avec une copie de l'ordre de virement bancaire.
Renouvellement
ATTENTION : L'abonnement est valide pendant une année. Il n'y a pas de reconduction tacite de l'abonnement.
Chaque abonné doit procéder au renouvellement de son abonnement, avant le 30 septembre (année universitaire) ou le 31 décembre (année civile). Une mise à jour complète des adresses IP et des codes d'accès des abonnés est effectuée automatiquement sur nos serveurs au 1er octobre et au 1er janvier. À défaut de réception du paiement de l'abonnement passée l'une ou l'autre de ces dates, il ne sera plus possible de maintenir la fourniture du service.
Pour vous réabonner, vous devez utiliser l'adresse E-mail liée à votre abonnement initial. Depuis la page https://paiement.frantext.fr/individuels, cliquez sur le bouton Se réabonner, puis saisissez votre E-mail. Vous recevrez un lien temporaire qui vous permettra d'accéder au formulaire pré-rempli avec les informations de votre compte. Il vous sera alors possible de payer en ligne ou de générer un nouveau bon de commande PDF en 3 clics (étape 3). Il est impératif de valider toutes les étapes de l'abonnement en ligne, afin de mettre à jour votre abonnement. Ces étapes sont indispensables pour activer l'accès.
Lors de l'abonnement ou du réabonnement, vous pouvez spécifier une adresse E-mail afin de recevoir un rappel par courrier électronique, 2 mois avant la fin de votre abonnement.
Annulation
L'abonnement peut être annulé à tout moment de l'année. Le tarif étant forfaitaire, il ne sera pas effectué de remboursement.
Facturation
Après réception de votre paiement en ligne, bon de commande, chèque ou virement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et la délégation régionale Centre-Est du CNRS émet une facture (uniquement pour les institutions). Si vous souhaitez payer directement par virement bancaire, vous pouvez nous envoyer un bon de commande avec une copie de l'ordre de virement bancaire. Pour les institutions qui souhaitent payer à réception de la facture, il suffit de renvoyer le bon de commande.
Les conditions tarifaires étant fixées par décision de la direction générale du CNRS, nos service n'effectuent ni remise, ni devis, ni facture pro forma. Envoyez directement le bon de commande généré depuis la plateforme d'abonnement.
Exclusivité
La marque FRANTEXT© est enregistrée à l'INPI, elle est la propriété exclusive du CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique). Seule l'Unité mixte de recherche ATILF est habilitée par le CNRS pour permettre à la communauté scientifique française et internationale l'accès à Frantext. Un certificat d'exclusivité peut être fourni sur demande par courrier électronique.
Statistiques
Nous ne disposons pas de statistiques liées à l'utilisation de Frantext. 
Compte tenu des différents modes de connexion à l'outil (reconnaissance du numéro IP d'un utilisateur, administration par proxy ou différents types de classes), notre équipe informatique recommande aux institutions souhaitant obtenir des statistiques d'utilisation de mettre en place leurs propres moyens d'identification.
Utilisation du service
Les abonnés peuvent :
•	Accéder, rechercher, récupérer, afficher et visualiser le service Frantext.
•	Afficher ou exécuter publiquement des parties du service dans le cadre d’une présentation lors d’un séminaire, d’une conférence ou d’un atelier, ou de toute autre activité similaire.
•	Exporter intégralement les textes libres de droits au format XML.
•	Utiliser les métadonnées et les calculs du service sans restrictions.
•	Sauvegarder électroniquement, imprimer et publier sous forme imprimée ou électronique les résultats des analyses réalisées avec l’aide du service. Les concordanciers utilisés, annotés ou non, ne peuvent être diffusés. Pour éviter toute ambiguïté, une description de la procédure utilisée peut être publiée sous forme imprimée ou électronique.
Informatique et liberté
Des données à caractère personnel :
•	Création de compte (accès bases de données) : nom – prénom – email – données de connexion
Sont susceptibles d’être collectées par :
CNRS/ATILF (UMR 7118)
    44, avenue de la libération
    54063 Nancy Cedex
    France
DPD
    2 rue Jean Zay
    Bâtiment Ariane 4
    54519 Vandœuvre-lès-Nancy
    France
Elles sont accessibles par :
•	Création de compte : Service de Soutien Technique à la Recherche
•	Liste de diffusion : Service de Soutien Technique à la Recherche
Et conservées pour une durée de :
•	Création de compte : Durée de validité du compte
•	Liste de diffusion : Durée de validité du compte
Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.
Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la collecte de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services.
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :
•	Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent
•	Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes
•	Demander la portabilité ou la suppression de vos données
•	Demander la suppression de votre compte
•	Demander la limitation du traitement de vos données
•	Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données
•	Retirer votre consentement au traitement de vos données
Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à :
Service abonnements Frantext
    CNRS/ATILF (UMR 7118)
    44, avenue de la libération
    BP 30687 - 54063 Nancy Cedex
    France
par courrier électronique
Vous pouvez contacter également votre DPD à l’adresse suivante :
DPD
    2 rue Jean Zay
    Bâtiment Ariane 4
    54519 Vandoeuvre lès Nancy
    France
par courrier électronique
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.
Nous contacter
Pour toute information concernant la gestion de votre abonnement ou pour vous abonner, vous pouvez nous contacter par courrier électronique, ou par courrier postal à l’adresse : 
ATILF - CNRS
Abonnement à FRANTEXT
44, avenue de la Libération
B.P. 30687
F 54063 NANCY CEDEX