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Contenu

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2	2	{{toc start=2 depth=6 numbered=false scope=page /}}
3	3	{{/box}}
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5		-(% class="lead" %)
6		-La consultation de la base Frantext est réservée à des fins d'enseignement et de recherche. Elle est possible sur abonnement payant, dans le cadre d’un partenariat avec le Syndicat National des éditeurs. Le montant de l’abonnement sert à couvrir les frais de maintenance de la base et son enrichissement. L'abonnement est réservé aux centres de recherche, bibliothèques, chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants, ainsi qu’aux collaborateurs scientifiques.
	5	+**La consultation de la base Frantext est réservée à des fins d'enseignement et de recherche. Elle est possible sur abonnement payant, dans le cadre d’un partenariat avec le Syndicat National des éditeurs. Le montant de l’abonnement sert à couvrir les frais de maintenance de la base et son enrichissement. L'abonnement est réservé aux centres de recherche, bibliothèques, chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants, ainsi qu’aux collaborateurs scientifiques.**
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8		-(% class="box infomessage" %)
9		-(((
10	10	Les chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants peuvent vérifier préalablement s’ils ne disposent pas déjà d’un accès par l’intermédiaire de l’ENT de leur université, ou de leur bibliothèque universitaire.
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13		-== Abonnement institutionnel ==
	9	+=== Abonnement institutionnel ===
14	14
15	15	**Public concerné :** Établissements d'enseignement, Universités, Bibliothèques universitaires, Laboratoires ou Centres de Recherche, Centres de documentation, Bibliothèques, Médiathèques.
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24	24	**Par Bon de commande** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>url:http://www.atilf.fr/IMG/pdf/abonnement_2018_institution.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal, comportant la liste des adresses IPv4 devant accéder à la ressource.
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26	26	* **Abonnement d'établissement public français** : Pour toute transaction par bon de commande,vous devez impérativement fournir un **bon de commande émis par l'établissement public français**.
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29	29	1. (((
30	30	**Par Carte bancaire** : Vous réglez directement votre abonnement avec une carte bancaire grâce à un accès sécurisé :
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32		-* [[Accéder au site de paiement>>url:https://apps.atilf.fr/paiementfrantext/index.php?lang=fr&type=2]]
33		-
	27	+* [[Accéder au site de paiement>>url:https://apps.atilf.fr/paiementfrantext/index.php?lang=fr&type=2]]
34	34	)))
35	35	1. (((
36	36	**Par Chèque** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>url:http://www.atilf.fr/IMG/pdf/abonnement_2018_institution.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez votre règlement par chèque.
37	37
38	38	* **Ordre :** Agent Comptable Secondaire du CNRS
39		-
40	40	)))
41	41	1. (((
42	42	**Par Virement bancaire** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>url:http://www.atilf.fr/IMG/pdf/abonnement_2018_institution.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez la copie de l'ordre de virement.
...	...	@@ -49,7 +49,6 @@
49	49	* **BIC :** BDFEFRPPXXX
50	50	* **Clé RIB :** 50
51	51	* **Titulaire du Compte :** Agent Comptable secondaire du CNRS - DNE
52		-
53	53	)))
54	54	1. (((
55	55	**Par un Organisme d'Abonnement** : l'organisme nous fait parvenir, par courrier électronique ou postal, la liste des adresses IPv4 devant accéder à la ressource.
...	...	@@ -60,14 +60,11 @@
60	60
61	61	**Modalités de paiement :** Après réception de votre bon de commande ou formulaire d'abonnement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et **le service comptable du CNRS édite la facture dont vous devrez vous acquitter**.
62	62
63		-== Abonnement individuel ==
	55	+=== Abonnement individuel ===
64	64
65	65	**Public concerné :** Chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants.
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67		-(% class="box infomessage" %)
68		-(((
69	69	Les chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants peuvent vérifier préalablement s’ils ne disposent pas déjà d’un accès par l’intermédiaire de l’ENT de leur université, ou de leur bibliothèque universitaire.
70		-)))
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72	72	**Durée de l'abonnement :** 1 an. L'abonnement doit être renouvelé chaque année. L’abonnement est ouvert soit pour l’**année civile**, du 1er janvier au 31 décembre, soit pour l’**année universitaire**, du 1er octobre au 30 septembre. Précisez la période souhaitée lors de votre commande.
73	73
...	...	@@ -76,11 +76,9 @@
76	76	**Procédure d'abonnement :** L'abonnement peut être souscrit par paiement en ligne, chèque ou virement bancaire :
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78	78	1. **Par Carte bancaire** : Vous réglez directement votre abonnement avec une carte bancaire grâce à un accès sécurisé :
79		-1*. [[Accéder au site de paiement>>url:https://apps.atilf.fr/paiementfrantext/index.php?lang=fr&type=1]]
80		-
	68	+1*. [[Accéder au site de paiement>>url:https://apps.atilf.fr/paiementfrantext/index.php?lang=fr&type=1]]
81	81	1. **Par Chèque** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>url:http://www.atilf.fr/IMG/pdf/abonnement_2018_individuel.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez votre règlement par chèque.
82	82	1*. **Ordre :** Agent Comptable Secondaire du CNRS
83		-
84	84	1. **Par Virement bancaire** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>url:http://www.atilf.fr/IMG/pdf/abonnement_2018_individuel.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez la copie de l'ordre de virement.
85	85	1*. **Code banque :** 10071
86	86	1*. **Domiciliation :** TPNANCY TRES GALE
...	...	@@ -93,26 +93,23 @@
93	93
94	94	**Modalités de paiement :** Après réception de votre paiement en ligne, chèque ou virement bancaire, l'accès à la ressource en ligne est activé, et **le service comptable du CNRS vous envoi une facture**.
95	95
96		-== Renouvellement ==
	83	+=== Renouvellement ===
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98		-(% class="box errormessage" %)
99		-(((
100	100	**ATTENTION : L'abonnement est valide pendant une année. Il n'y a pas de reconduction tacite de l'abonnement.**
101		-)))
102	102
103	103	**Chaque abonné doit procéder au renouvellement de son abonnement**, avant le 31 décembre (année civile) ou le 1er octobre (année universitaire). Une mise à jour complète des adresses IP et des codes d'accès des abonnés est effectuée sur nos serveurs au 1er novembre et au 1er février. À défaut de réception du paiement de l'abonnement passée l'une ou l'autre de ces dates, il ne sera plus possible de maintenir la fourniture du service.
104	104
105		-== Facturation ==
	89	+=== Facturation ===
106	106
107	107	Après réception de votre paiement en ligne, bon de commande ou virement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et **la délégation régionale Centre-Est du CNRS émet la facturation**.
108	108
109	109	Les conditions tarifaires étant fixées par décision de la direction générale du CNRS, nos service n'effectuent **ni remise, ni devis, ni facture pro forma**.
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111		-== Exclusivité ==
	95	+=== Exclusivité ===
112	112
113	113	La marque FRANTEXT© est enregistrée à l'INPI, elle est la **propriété exclusive du CNRS** (Centre National de la Recherche Scientifique). Seule l'Unité mixte de recherche ATILF est habilitée par le CNRS pour permettre à la communauté scientifique française et internationale l'accès à Frantext. un certificat d'exclusivité peut être fourni sur demande à [[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]].
114	114
115		-== Statistiques ==
	99	+=== Statistiques ===
116	116
117	117	Des statistiques sont réalisées de façon globale pour l'ensemble des abonnés et sont destinées à un usage technique interne à l'ATILF notamment pour l'évaluation et l'évolution de l'outil de consultation Frantext.
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...	...	@@ -120,16 +120,15 @@
120	120
121	121	Compte tenu des différents modes de connexion à l'outil (reconnaissance de n° IP, gestion par proxy et différents types de classes), les institutions qui souhaitent obtenir des statistiques d'usage doivent mettre en place leur propre moyen d'identification, avec un proxy par exemple.
122	122
123		-== Informatique et liberté ==
	107	+=== Informatique et liberté ===
124	124
125	125	Conformément à la loi Informatique et Libertés vous disposez du droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression relative aux données vous concernant. Il vous est possible d'exercer ce droit en envoyant une demande à [[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]].
126	126
127		-== Nous contacter ==
	111	+=== Nous contacter ===
128	128
129	129	Pour toute information concernant la gestion de votre abonnement ou pour vous abonner, vous pouvez nous contacter :
130	130
131	131	* par courrier électronique à [[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]]
132		-
133	133	* par courrier postal à l’adresse :
134	134	**ATILF - CNRS**
135	135	Abonnement à FRANTEXT
...	...	@@ -136,12 +136,3 @@
136	136	44, avenue de la Libération
137	137	B.P. 30687
138	138	F 54063 NANCY CEDEX
139		-
140		-|par courrier électronique|[[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]]
141		-|par courrier postal à l’adresse|**ATILF - CNRS**
142		-Abonnement à FRANTEXT
143		-44, avenue de la Libération
144		-B.P. 30687
145		-F 54063 NANCY CEDEX
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147		-