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Contenu

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5		-(% class="lead" %)
6		-La consultation de la base Frantext est réservée à des fins d'enseignement et de recherche. Elle est possible sur abonnement payant, dans le cadre d’un partenariat avec le Syndicat National des éditeurs. Le montant de l’abonnement sert à couvrir les frais de maintenance de la base et son enrichissement. L'abonnement est réservé aux centres de recherche, bibliothèques, chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants, ainsi qu’aux collaborateurs scientifiques.
	5	+**La consultation de la base Frantext est réservée à des fins d'enseignement et de recherche. Elle est possible sur abonnement payant, dans le cadre d’un partenariat avec le Syndicat National des éditeurs. Le montant de l’abonnement sert à couvrir les frais de maintenance de la base et son enrichissement. L'abonnement est réservé aux centres de recherche, bibliothèques, chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants, ainsi qu’aux collaborateurs scientifiques.**
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8		-(% class="box infomessage" %)
9		-(((
10	10	Les chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants peuvent vérifier préalablement s’ils ne disposent pas déjà d’un accès par l’intermédiaire de l’ENT de leur université, ou de leur bibliothèque universitaire.
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13		-== Abonnement institutionnel ==
	9	+=== Abonnement institutionnel ===
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15	15	**Public concerné :** Établissements d'enseignement, Universités, Bibliothèques universitaires, Laboratoires ou Centres de Recherche, Centres de documentation, Bibliothèques, Médiathèques.
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56	56
57	57	**Modalités de paiement :** Après réception de votre bon de commande ou formulaire d'abonnement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et **le service comptable du CNRS édite la facture dont vous devrez vous acquitter**.
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59		-== Abonnement individuel ==
	55	+=== Abonnement individuel ===
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61	61	**Public concerné :** Chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants.
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...	...	@@ -84,23 +84,23 @@
84	84
85	85	**Modalités de paiement :** Après réception de votre paiement en ligne, chèque ou virement bancaire, l'accès à la ressource en ligne est activé, et **le service comptable du CNRS vous envoi une facture**.
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87		-== Renouvellement ==
	83	+=== Renouvellement ===
88	88
89	89	**ATTENTION : L'abonnement est valide pendant une année. Il n'y a pas de reconduction tacite de l'abonnement.**
90	90
91	91	**Chaque abonné doit procéder au renouvellement de son abonnement**, avant le 31 décembre (année civile) ou le 1er octobre (année universitaire). Une mise à jour complète des adresses IP et des codes d'accès des abonnés est effectuée sur nos serveurs au 1er novembre et au 1er février. À défaut de réception du paiement de l'abonnement passée l'une ou l'autre de ces dates, il ne sera plus possible de maintenir la fourniture du service.
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93		-== Facturation ==
	89	+=== Facturation ===
94	94
95	95	Après réception de votre paiement en ligne, bon de commande ou virement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et **la délégation régionale Centre-Est du CNRS émet la facturation**.
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97	97	Les conditions tarifaires étant fixées par décision de la direction générale du CNRS, nos service n'effectuent **ni remise, ni devis, ni facture pro forma**.
98	98
99		-== Exclusivité ==
	95	+=== Exclusivité ===
100	100
101	101	La marque FRANTEXT© est enregistrée à l'INPI, elle est la **propriété exclusive du CNRS** (Centre National de la Recherche Scientifique). Seule l'Unité mixte de recherche ATILF est habilitée par le CNRS pour permettre à la communauté scientifique française et internationale l'accès à Frantext. un certificat d'exclusivité peut être fourni sur demande à [[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]].
102	102
103		-== Statistiques ==
	99	+=== Statistiques ===
104	104
105	105	Des statistiques sont réalisées de façon globale pour l'ensemble des abonnés et sont destinées à un usage technique interne à l'ATILF notamment pour l'évaluation et l'évolution de l'outil de consultation Frantext.
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...	...	@@ -108,11 +108,11 @@
108	108
109	109	Compte tenu des différents modes de connexion à l'outil (reconnaissance de n° IP, gestion par proxy et différents types de classes), les institutions qui souhaitent obtenir des statistiques d'usage doivent mettre en place leur propre moyen d'identification, avec un proxy par exemple.
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111		-== Informatique et liberté ==
	107	+=== Informatique et liberté ===
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113	113	Conformément à la loi Informatique et Libertés vous disposez du droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression relative aux données vous concernant. Il vous est possible d'exercer ce droit en envoyant une demande à [[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]].
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115		-== Nous contacter ==
	111	+=== Nous contacter ===
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117	117	Pour toute information concernant la gestion de votre abonnement ou pour vous abonner, vous pouvez nous contacter :
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