Résumé

• insert_drive_file Propriétés de la Page (4 modifications, 0 ajouts, 0 suppressions)
• attach_file Pièces jointes (0 modifications, 3 ajouts, 0 suppressions)
  • attach_file abonnement_2019_individuel.pdf
  • attach_file abonnement_2019_institution.pdf
  • attach_file abonnement_2019_institution_eng.pdf
• border_all Objets (0 modifications, 0 ajouts, 1 suppressions)
  • border_all XWiki.StyleSheetExtension[0]

Détails

insert_drive_file Propriétés de la Page

Titre

...	...	@@ -1,1 +1,1 @@
1		-Subscriptions and prices
	1	+Abonnement et tarifs

Parent

...	...	@@ -1,1 +1,1 @@
1		-xwiki:Main.Informations générales.Abonnement et tarifs.WebHome
	1	+xwiki:Main.Informations générales.WebHome

Tags

...	...	@@ -1,1 +1,1 @@
1		-English|Subscriptions|Prices|2022-2023
	1	+2019

Contenu

...	...	@@ -1,90 +1,199 @@
1		-{{include reference="xwiki:variables.WebHome"/}}
	1	+{{box cssClass="floatinginfobox" title="**DANS CETTE PAGE**"}}
	2	+{{toc start=2 depth=3 numbered=false scope=page /}}
	3	+{{/box}}
2	2
3		-(% role="alert" class="alert alert-warning alert-dismissible" %)
	5	+(% class="lead" %)
	6	+La consultation de la base Frantext est réservée à des fins d'enseignement et de recherche. Elle est possible sur abonnement payant, dans le cadre d’un partenariat avec le Syndicat National des éditeurs. Le montant de l’abonnement sert à couvrir les frais de maintenance de la base et son enrichissement. L'abonnement est réservé aux centres de recherche, bibliothèques, chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants, ainsi qu’aux collaborateurs scientifiques.
	7	+
	8	+(% class="box infomessage" %)
4	4	(((
5		-{{html wiki="true"}}
6		-<button type="button" class="close" data-dismiss="alert" aria-label="Close"><span aria-hidden="true">&times;</span></button>
7		-In the course of 2023, our online payment platform will evolve to support all subscriptions and automate renewals. You can check this article for more details: https://blog.frantext.fr/2023/01/26/en-2023-labonnement-a-frantext-evolue/
8		-{{/html}}
	10	+Les chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants peuvent vérifier préalablement s’ils ne disposent pas déjà d’un accès par l’intermédiaire de l’ENT de leur université, ou de leur bibliothèque universitaire.
9	9	)))
10	10
11		-{{velocity}}
12		-#maintenance('en')
13		-{{/velocity}}
	13	+== Abonnement institutionnel ==
14	14
15		-{{velocity}}
16		-#absence('en')
17		-{{/velocity}}
	15	+(% class="box" %)
	16	+(((
	17	+**Public concerné :** Établissements d'enseignement, Universités, Bibliothèques universitaires, Laboratoires ou Centres de Recherche, Centres de documentation, Bibliothèques, Médiathèques.
	18	+\\**Durée de l'abonnement :** 1 an. L'abonnement doit être renouvelé chaque année. L’abonnement est ouvert soit pour l’**année civile**, du 1er janvier au 31 décembre, soit pour l’**année universitaire**, du 1er octobre au 30 septembre.
	19	+\\**Tarif annuel :** 370 € HT. Il permet la connexion de 50 machines simultanément par reconnaissance d'adresses IPv4 ou CIDR. Le coût est forfaitaire.
	20	+)))
18	18
19		-{{box cssClass="floatinginfobox" title="**DANS CETTE PAGE**"}}
20		-{{toc start="2" depth="3" numbered="false" scope="page"/}}
21		-{{/box}}
	22	+==== Procédure d'abonnement ====
22	22
23		-(% class="lead" %)
24		-The consultation of the Frantext database is reserved for teaching and research purposes. This is possible on the basis of paid subscription and a partnership with the National Union of Publishers. The amount of the subscription is used to cover the maintenance costs of the database and its enrichment. It is possible to subscribe individually or institutionally. The subscription is reserved for research centers, libraries, researchers, teacher-researchers and students, as well as scientific collaborators.
	24	+L'abonnement peut être souscrit par bon de commande, paiement en ligne, chèque, virement bancaire ou via un organisme d'abonnement :
25	25
26		-== Institutional subscription ==
	26	+1. (((
	27	+**Par Bon de commande** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>attach:abonnement_2019_institution.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal, comportant la liste des adresses IPv4 ou CIDR devant accéder à la ressource.
27	27
	29	+>**Abonnement d'établissement public français** : Pour toute transaction par bon de commande, vous devez impérativement fournir un **bon de commande émis par l'établissement public français**.
	30	+)))
	31	+1. (((
	32	+**Par Carte bancaire** : Vous réglez directement votre abonnement avec une carte bancaire grâce à un accès sécurisé :
	33	+
	34	+* [[Accéder au site de paiement>>url:https://apps.atilf.fr/paiementfrantext/index.php?lang=fr&type=2]]
	35	+
	36	+)))
	37	+1. (((
	38	+**Par Chèque** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>attach:abonnement_2019_institution.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez votre règlement par chèque.
	39	+
	40	+* **Ordre :** Agent Comptable Secondaire du CNRS
	41	+
	42	+)))
	43	+1. (((
	44	+**Par Virement bancaire** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>attach:abonnement_2019_institution.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez la copie de l'ordre de virement
	45	+
	46	+(% class="doOddEven table-bordered table-condensed table-striped" %)
	47	+|=(% style="text-align:right" %)**Code banque**|10071|=(% style="text-align:right" %)**Domiciliation**|TPNANCY TRES GALE
	48	+|=(% style="text-align:right" %)**Code guichet**|54000|=(% style="text-align:right" %)**IBAN**|R76 1007 1540 0000 0010 0257 850
	49	+|=(% style="text-align:right" %)**N° de compte**|00001002578|=(% style="text-align:right" %)**BIC**|BDFEFRPPXXX
	50	+|=(% style="text-align:right" %)**Clé RIB**|50|=(% style="text-align:right" %)**Titulaire du Compte**|Agent Comptable secondaire du CNRS - DCE
	51	+)))
	52	+1. (((
	53	+**Par un Organisme d'Abonnement** : l'organisme nous fait parvenir, par courrier électronique ou postal, la liste des adresses IPv4 ou CIDR devant accéder à la ressource.
	54	+)))
	55	+11. **Abonnement d'établissement public français** : l'organisme peut effectuer un paiement en ligne ou un virement bancaire direct. Pour toute transaction par bon de commande, il doit impérativement fournir un **bon de commande émis par l'établissement public français**.
	56	+
	57	+11. **Abonnement d'établissement public hors-france** : l'organisme peut effectuer un paiement en ligne, par chèque ou un virement bancaire direct. Pour toute transaction par bon de commande, il lui suffit de nous faire parvenir le [[formulaire d'abonnement>>attach:abonnement_2019_institution.pdf]] en spécifiant l'adresse de facturation. La délégation régionale Centre-Est du CNRS lui fera parvenir la facture.
	58	+
	59	+==== Modalités de paiement ====
	60	+
	61	+Après réception de votre bon de commande ou formulaire d'abonnement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et **le service comptable du CNRS édite la facture dont vous devrez vous acquitter**.
	62	+
	63	+== Abonnement individuel ==
	64	+
	65	+(% class="box infomessage" %)
	66	+(((
	67	+Les chercheurs, enseignants-chercheurs et étudiants peuvent vérifier préalablement s’ils ne disposent pas déjà d’un accès par l’intermédiaire de l’ENT de leur université, ou de leur bibliothèque universitaire.
	68	+)))
	69	+
	70	+(% class="box" %)
	71	+(((
	72	+**Public concerné :** Chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants.
	73	+\\**Durée de l'abonnement :** 1 an. L'abonnement doit être renouvelé chaque année. L’abonnement est ouvert soit pour l’**année civile**, du 1er janvier au 31 décembre, soit pour l’**année universitaire**, du 1er octobre au 30 septembre. Précisez la période souhaitée lors de votre commande.
	74	+\\**Tarif annuel :** 35 € HT (42 € TTC). C'est à l'abonné et non à l'institution de rattachement (université, …) d'en assurer le règlement. Après réception de la commande ou du paiement, les informations de connexion vous seront délivrées par courrier électronique. Le coût est forfaitaire.
	75	+)))
	76	+
	77	+==== Procédure d'abonnement ====
	78	+
	79	+L'abonnement peut être souscrit par paiement en ligne, chèque ou virement bancaire :
	80	+
	81	+1. **Par Carte bancaire** : Vous réglez directement votre abonnement avec une carte bancaire grâce à un accès sécurisé :
	82	+1*. [[Accéder au site de paiement>>url:https://apps.atilf.fr/paiementfrantext/index.php?lang=fr&type=1]]
	83	+
	84	+1. **Par Chèque** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>attach:abonnement_2019_individuel.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez votre règlement par chèque.
	85	+1*. **Ordre :** Agent Comptable Secondaire du CNRS
	86	+
	87	+1. (((
	88	+**Par Virement bancaire** : Vous nous envoyez un [[formulaire d'abonnement>>attach:abonnement_2019_individuel.pdf]] lisible, par courrier électronique ou postal. Vous y joignez la copie de l'ordre de virement.
	89	+
	90	+(% class="doOddEven table-bordered table-condensed table-striped" %)
	91	+|=(% style="text-align:right" %)**Code banque**|10071|=(% style="text-align:right" %)**Domiciliation**|TPNANCY TRES GALE
	92	+|=(% style="text-align:right" %)**Code guichet**|54000|=(% style="text-align:right" %)**IBAN**|R76 1007 1540 0000 0010 0257 850
	93	+|=(% style="text-align:right" %)**N° de compte**|00001002578|=(% style="text-align:right" %)**BIC**|BDFEFRPPXXX
	94	+|=(% style="text-align:right" %)**Clé RIB**|50|=(% style="text-align:right" %)**Titulaire du Compte**|Agent Comptable secondaire du CNRS - DCE
	95	+)))
	96	+
	97	+==== Modalités de paiement ====
	98	+
	99	+Après réception de votre paiement en ligne, chèque ou virement bancaire, l'accès à la ressource en ligne est activé, et **le service comptable du CNRS vous envoi une facture**.
	100	+
	101	+== Renouvellement ==
	102	+
28	28	(% class="box errormessage" %)
29	29	(((
30		-Send your [[purchase orders>>https://paiement.frantext.fr/institutionnels]] from the subscription platform and/or requests for information {{velocity}}#mailto('franPASDESPAMMERCItext@atilf.fr','PASDESPAMMERCI','by email'){{/velocity}}
	105	+**ATTENTION : L'abonnement est valide pendant une année. Il n'y a pas de reconduction tacite de l'abonnement.**
31	31	)))
32	32
	108	+**Chaque abonné doit procéder au renouvellement de son abonnement**, avant le 31 décembre (année civile) ou le 30 septembre (année universitaire). Une mise à jour complète des adresses IP et des codes d'accès des abonnés est effectuée sur nos serveurs au 1er novembre et au 1er février. À défaut de réception du paiement de l'abonnement passée l'une ou l'autre de ces dates, il ne sera plus possible de maintenir la fourniture du service.
	109	+
	110	+== Facturation ==
	111	+
	112	+Après réception de votre paiement en ligne, bon de commande ou virement, l'accès à la ressource en ligne est activé, et **la délégation régionale Centre-Est du CNRS émet la facturation**.
	113	+
	114	+>Les conditions tarifaires étant fixées par décision de la direction générale du CNRS, nos service n'effectuent **ni remise, ni devis, ni facture pro forma**.
	115	+
	116	+== Exclusivité ==
	117	+
	118	+La marque FRANTEXT© est enregistrée à l'INPI, elle est la **propriété exclusive du CNRS** (Centre National de la Recherche Scientifique). Seule l'Unité mixte de recherche ATILF est habilitée par le CNRS pour permettre à la communauté scientifique française et internationale l'accès à Frantext. Un certificat d'exclusivité peut être fourni sur demande à [[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]].
	119	+
	120	+== Statistiques ==
	121	+
	122	+Nous ne disposons pas de statistiques liées à l'utilisation de Frantext.
	123	+
	124	+Compte tenu des différents modes de connexion à l'outil (reconnaissance de n° IP, gestion par proxy et différents types de classes), les institutions qui souhaitent obtenir des statistiques d'usage doivent mettre en place leur propre moyen d'identification.
	125	+
	126	+== Informatique et liberté ==
	127	+
	128	+Conformément à la loi Informatique et Libertés vous disposez du droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression relative aux données vous concernant. Il vous est possible d'exercer ce droit en envoyant une demande à [[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]].
	129	+
	130	+== Nous contacter ==
	131	+
	132	+Pour toute information concernant la gestion de votre abonnement ou pour vous abonner, vous pouvez nous contacter par courrier électronique à [[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]], ou par courrier postal à l’adresse :
	133	+
	134	+>**ATILF - CNRS**
	135	+>Abonnement à FRANTEXT
	136	+>44, avenue de la Libération
	137	+>B.P. 30687
	138	+>F 54063 NANCY CEDEX
	139	+
	140	+== English version ==
	141	+
	142	+(% class="lead" id="HLaconsultationdelabaseFrantextestrE9servE9eE0desfinsd27enseignementetderecherche.Elleestpossiblesurabonnementpayant2Cdanslecadred2019unpartenariatavecleSyndicatNationaldesE9diteurs.Lemontantdel2019abonnementsertE0couvrirlesfraisdemaintenancedelabaseetsonenrichissement.L27abonnementestrE9servE9auxcentresderecherche2CbibliothE8ques2Cchercheurs2Censeignants-chercheursetE9tudiants2Cainsiqu2019auxcollaborateursscientifiques" %)
	143	+The consultation of the Frantext database is reserved for teaching and research purposes. This is possible on the basis of paid subscription and a partnership with the National Union of Publishers. The amount of the subscription is used to cover the maintenance costs of the database and its enrichment. The subscription is reserved for research centers, libraries, researchers, teacher-researchers and students, as well as scientific collaborators.
	144	+
33	33	(% class="box infomessage" %)
34	34	(((
35	35	Researchers, teacher-researchers and students can first check if they do not already have access through the internet portal of their university, or from their university library.
36	36	)))
37	37
	150	+=== Institutional subscription ===
	151	+
38	38	(% class="box" %)
39	39	(((
40	40	**Audience:** teaching establishments, Universities, University Libraries, Laboratories or Research Centers, Information Centers, Libraries, Mediatheques, Editors, etc.
41	41	\\**Duration of the subscription:** 1 year. The subscription must be renewed each year. The subscription is open either for the **calendar yea**r, from January 1^^st^^ to December 31^^st^^, or for the **academic year**, from October 1^^st^^ to September 30^^th^^.
42		-\\**Annual price:** 370 € excluding taxes. It allows the connection of 50 machines simultaneously by IPv4, EZproxy or CIDR address recognition. The cost is fixed. To benefit from more simultaneous connections, contract several subscriptions.
	156	+\\**Annual price:** 370 € before Taxes. It allows the connection of 50 machines simultaneously by IPv4 or CIDR address recognition. The cost is fixed.
43	43	)))
44	44
45	45	==== Subscription procedure ====
46	46
47		-The subscription can be taken out according to the method that suits you best, by purchase order, online payment, bank check, bank transfer or via a subscription organization:
	161	+You can subscribe by purchase order, online payment, bank check, bank transfer or via a subscription organization:
48	48
49	49	1. (((
50		-**Either by Order Form**: You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:Main.Informations générales.Abonnement et tarifs.WebHome@abonnement-institutionnel-2023.pdf]], by email or postal service, with the list of IPv4, EZproxy or CIDR addresses to access the resource. If you choose to send us your own order form, you must specify: the name and email address of the contact who will receive all subscription information, the subscription period chosen and the list of IPv4, EZproxy or CIDR addresses to access the resource.
	164	+**By Order Form**: You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:abonnement_2019_institution_eng.pdf]], by email or postal service, with the list of IPv4 or CIDR addresses to access the resource.
51	51	)))
52	52	1. (((
53		-**Either by Credit Card**: You pay directly your subscription with a credit card thanks to a secure access:
	167	+**By Credit Card**: You pay directly your subscription with a credit card thanks to a secure access:
54	54
55		-* [[Access the payment website>>https://paiement.frantext.fr/index.php?lang=en&type=2]]
	169	+* [[Access the payment website>>https://apps.atilf.fr/paiementfrantext/index.php?lang=en&type=2]]
56	56
57	57	)))
58	58	1. (((
59		-**Either by Bank Transfer**: You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:Main.Informations générales.Abonnement et tarifs.WebHome@abonnement-institutionnel-2023.pdf]], by email or postal service. You attach a copy of the transfer order. In order to find the sender of the transfer more easily, please specify that it is a Frantext subscription in the name of the bank transfer. In order to find the sender of the transfer more easily, please specify that it is a Frantext subscription in the name of the bank transfer, as well as your subscriber number or the invoice number. It is important that we can get back to you by email. **Please make sure that the CNRS receives the amount corresponding to the subscription, all bank charges are your responsibility.**
	173	+**By Bank Check:** You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:abonnement_2019_institution_eng.pdf]], by email or postal service. You attach your payment by check.
60	60
61		-(% class="doOddEven table-bordered table-condensed table-striped" %)
62		-|=(% style="text-align:right" %)**Bank code**|10071|=(% style="text-align:right" %)**Branch identifier**|TRÉSOR PUBLIC, 50 rue des ponts 54000 NANCY FRANCE
63		-|=(% style="text-align:right" %)**Branch code**|54000|=(% style="text-align:right" %)**IBAN code**|FR76 1007 1540 0000 0010 0257 850
64		-|=(% style="text-align:right" %)**Account Number**|00001002578|=(% style="text-align:right" %)**BIC code**|TRPUFRP1
65		-|=(% style="text-align:right" %)**Key**|50|=(% style="text-align:right" %)**Account holder**|Agent Comptable secondaire du CNRS - DCE
	175	+* **Order :** Agent Comptable Secondaire du CNRS
	176	+
66	66	)))
67	67	1. (((
68		-**Either by Bank Check:** You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:Main.Informations générales.Abonnement et tarifs.WebHome@abonnement-institutionnel-2023.pdf]], by email or postal service. You attach your payment by check.
	179	+**By Bank Transfer**: You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:abonnement_2019_institution_eng.pdf]], by email or postal service. You attach a copy of the transfer order.
69	69
70		-* **Order :** Agent Comptable Secondaire du CNRS - DCE
71		-
	181	+(% class="doOddEven table-bordered table-condensed table-striped" %)
	182	+|=(% style="text-align:right" %)**Bank code**|10071|=(% style="text-align:right" %)**Branch identifier**|TPNANCY TRES GALE
	183	+|=(% style="text-align:right" %)**Branch code**|54000|=(% style="text-align:right" %)**IBAN code**|R76 1007 1540 0000 0010 0257 850
	184	+|=(% style="text-align:right" %)**Account Number**|00001002578|=(% style="text-align:right" %)**BIC code**|BDFEFRPPXXX
	185	+|=(% style="text-align:right" %)**Key**|50|=(% style="text-align:right" %)**Account holder**|Agent Comptable secondaire du CNRS - DCE
72	72	)))
73	73	1. (((
74		-**Either by a Subscription Organization**: The organization sends us, by email or post, the name and email address of the contact who will receive all subscription information, the subscription period chosen and the list of IPv4, EZproxy or CIDR addresses to access the resource. The organization can make a payment online, by bank check or direct bank transfer. For any transaction by purchase order, it is sufficient for us to send us the [[subscription form>>attach:Main.Informations générales.Abonnement et tarifs.WebHome@abonnement-institutionnel-2023.pdf]] specifying the billing address. The Center-East regional delegation of the CNRS will send him the invoice.
	188	+**By a Subscription Organization**: The organization sends us, by email or post, the list of IPv4 or CIDR addresses to access the resource. The organization can make a payment online, by bank check or direct bank transfer. For any transaction by purchase order, it is sufficient for us to send us the [[subscription form>>attach:abonnement_2019_institution_eng.pdf]] specifying the billing address. The Center-East regional delegation of the CNRS will send him the invoice.
75	75	)))
76	76
77	77	==== Payment terms ====
78	78
79		-After receipt of your online payment, order form or [[subscription form>>attach:Main.Informations générales.Abonnement et tarifs.WebHome@abonnement-institutionnel-2023.pdf]], access to the online resource is activated, and **the CNRS accounting department issues your invoice.**
	193	+After receiving your purchase order or [[subscription form>>attach:abonnement_2019_institution_eng.pdf]], access to the online resource is activated, and **the CNRS accounting department sends you the invoice you will have to pay.**
80	80
81		-== Individual subscriptions ==
	195	+=== Individual subscriptions ===
82	82
83		-(% class="box errormessage" %)
84		-(((
85		-For payment by bank transfer or cheque, please send your subscription forms and/or your requests for information {{velocity}}#mailto('franPASDESPAMMERCItext@atilf.fr','PASDESPAMMERCI','by email'){{/velocity}} first.
86		-)))
87		-
88	88	(% class="box infomessage" %)
89	89	(((
90	90	Researchers, teacher-researchers and students can first check if they do not already have access through the internet portal of their university, or from their university library.
...	...	@@ -94,7 +94,7 @@
94	94	(((
95	95	**Audience:** Researchers, teacher-researchers, doctoral students.
96	96	\\**Duration of the subscription:** 1 year. The subscription must be renewed each year. The subscription must be renewed each year. The subscription is open either for the **calendar year**, from January 1^^st^^ to December 31^^st^^, or for the **academic year**, from October 1^^st^^ to September 30^^th^^. Specify the desired period when ordering.
97		-\\**Annual price:** 35 € excluding taxes. It is up to the subscriber and not the institution of attachment (university, ...) to ensure payment. After receiving the order or payment, the login information will be delivered to you by email. The cost is fixed.
	206	+\\**Annual price:** 35 € before Taxes. It is up to the subscriber and not the institution of attachment (university, ...) to ensure payment. After receiving the order or payment, the login information will be delivered to you by email. The cost is fixed.
98	98	)))
99	99
100	100	==== Subscription procedure ====
...	...	@@ -101,25 +101,27 @@
101	101
102	102	You can subscribe by online payment, check or bank transfer:
103	103
104		-1. **Either by Credit Card**: You pay directly your subscription with a credit card thanks to a secure access:
105		-1*. [[Access the payment website>>https://paiement.frantext.fr/index.php?lang=en&type=1]]
	213	+1. **By Credit Card**: You pay directly your subscription with a credit card thanks to a secure access:
	214	+1*. [[Access the payment website>>https://apps.atilf.fr/paiementfrantext/index.php?lang=en&type=1]]
	215	+
	216	+1. **By Bank Check**: You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:abonnement_2019_individuel.pdf]], by email or postal service. You attach your payment by bank check.
	217	+1*. **Order :** Agent Comptable Secondaire du CNRS
	218	+
106	106	1. (((
107		-**Either by Bank Transfer**: You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:Main.Informations générales.Abonnement et tarifs.WebHome@abonnement-individuel-2023.pdf]], by email or postal service. You attach a copy of the transfer order. In order to find the sender of the transfer more easily, please specify that it is a Frantext subscription in the name of the bank transfer, as well as your subscriber number or the invoice number. **Please make sure that the CNRS receives the amount corresponding to the subscription, all bank charges are your responsibility.**
	220	+**By Bank Transfer**: You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:abonnement_2019_individuel.pdf]], by email or postal service. You attach a copy of the transfer order.
108	108
109	109	(% class="doOddEven table-bordered table-condensed table-striped" %)
110		-|=(% style="text-align:right" %)**Bank code**|10071|=(% style="text-align:right" %)**Branch identifier**|TRÉSOR PUBLIC, 50 rue des ponts 54000 NANCY
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115		-1. **Either by Bank Check**: You send us a clearly legible [[subscription form>>attach:Main.Informations générales.Abonnement et tarifs.WebHome@abonnement-individuel-2023.pdf]], by email or postal service. You attach your payment by bank check.
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129	129	**Each subscriber must renew his subscription** before December 31^^th^^ (calendar year) or September 30^^th^^ (academic year). A complete update of IP addresses and subscriber access codes is done on our servers on November 1^^st^^ and February 1^^st^^. If no payment has been received after either of these dates, it will no longer be possible to maintain the supply of the service.
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	244	+After receiving your online payment, purchase order or bank transfer, access to the online resource is activated, and the **accounting department of CNRS Center-East regional delegation issues an invoice**.
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	250	+The brand FRANTEXT© is registered at the INPI (National Institute of Industrial Property), it is the exclusive property of the CNRS (National Center for Scientific Research). Only the ATILF Joint Research Unit is authorized by the CNRS to allow the French and international scientific community access to Frantext. An exclusivity certificate can be provided on request to [[frantext@atilf.fr>>path:mailto:frantext@atilf.fr]].
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143		-The brand FRANTEXT© is registered at the INPI (National Institute of Industrial Property), it is the exclusive property of the CNRS (National Center for Scientific Research). Only the ATILF Joint Research Unit is authorized by the CNRS to allow the French and international scientific community access to Frantext. An exclusivity certificate can be provided on request {{velocity}}#mailto('franPASDESPAMMERCItext@atilf.fr','PASDESPAMMERCI','by email'){{/velocity}}.
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